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COORDONNÉES : 24 Avenue de la Fontanisse, 30660 Gallargues-le-Montueux
MAIL : contact@hotravail-eaos.fr
CONCEPTION : METHIS
RESPONSABLE : Mr Jacques SEGALINI
HÉBERGEUR : Planethoster

PRÉSENTATION DU SITE
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site hotravail-eaos.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
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L’utilisation du site hotravail-eaos.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site hotravail-eaos.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Hotravail Méditerranée – eaos qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

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Tous les informations indiquées sur le site hotravail-eaos.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site hotravail-eaos.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site hotravail-eaos.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Montpellier.

LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES
Loi RGPD 25 Mai 2018 Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.